Conditions générales de vente

Numéro Siren : 51995718700015

Commande

Enregistrement
La validation de la commande par le Client nécessite la finalisation du processus d'achat dans le cadre d'une commande sur le site Internet www.metamorphose-mieux-etre-lyon.com

Validation de commande
Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse Email donnée. Ce message contient le numéro de commande qui devra être mentionné à chaque échange.

La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.

Nature des œuvres vendues

Tous les oeuvres en vente sur le site Internet www.metamorphose-mieux-etre-lyon.com sont proposées par Michèle Malfroy
L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seule Michèle Malfroy garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

Chacune des oeuvres proposées en collage ou peinture est unique et originale et signée par MM.

Commander un ou plusieurs tableaux

Pour commander un ou plusieurs tableaux, vous devez vous rendre sur la page du tableau que vous souhaitez acquérir, et cliquer sur le bouton "Ajouter au panier" sur la droite. Pour finaliser vos achats, cliquez sur la partie supérieure droite, la partie panier. Et il vous suffit ensuite de cliquer sur "Commander" pour lancer le processus de commande.

Pour commander un ou plusieurs tableaux personnalisés “sur mesure”, merci de prendre contact avec Michèle Malfroy dans la rubrique Contact.

Les prix

Les prix sont indiqués sur le site en Euros, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d'expédition. La TVA est non applicable selon l’article 293B du CGI.
Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.

Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement.

Les produits demeurent la propriété de Michèle Malfroy jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Les moyens de paiement

Carte bancaire
Virement (Prendre contact avec Michèle Malfroy pour recevoir les renseignements nécessaires)

Sécurité des paiements

Toutes les transactions par cartes bancaires sont effectués via Stripe, offrant et assurant un système de paiement totalement sécurisé. La page de saisie de vos informations bancaires est cryptée (technologie SSL, Secure Socket Layer). Vos coordonnées bancaires ne peuvent être interceptées. Vos données bancaires (numéro de carte, date expiration et cryptogramme) ne sont pas communiquées à Michèle Malfroy

Responsabilité et Garantie

Les ventes en ligne réalisées par Michèle Malfroy sont régies exclusivement par le droit français.

Les oeuvres proposées répondent à la législation française en vigueur.

Michèle Malfroy décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).
La responsabilité de Michèle Malfroy n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure, d'inondation, d'incendie, etc...
Sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

Acceptation du client

En cliquant sur le bouton "Valider mon paiement", le Client déclare accepter la commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
Les données enregistrées par Michèle Malfroy pourront constituer la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.

Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.

Informations nominatives ou privées

Michèle Malfroy traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité.

Lors de la commande, seules sont demandées les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement efficace et un suivi attentif de la commande. Ces données saisies en ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, d’opposition et de rectification des données le concernant à l’adresse suivante :